MAMMOGRAPHIEGERÄT
Brevet européen · EP4331493 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4331493
- Numéro de demande
- EP23194007
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2023
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61B 6/00 (2024.01)
- Priorité
- JP 2022137270 30.08.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
OTA, Kohei
Kanagawa, 258-8538, JP
KOBAYASHI, Takeyasu
Kanagawa, 258-8538, JP
SAITO, Sayaka
Kanagawa, 258-8538, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.