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Brevet européen · EP4331539 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4331539
- Numéro de demande
- EP23193742
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2009
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61F 2/24 (2006.01)A61F 2/82 (2013.01)
- Priorité
- US 139398 P 19.12.2008US 635471 10.12.2009
- Divisionnaire de
- EP21152811
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
Pintor, Rafael
Irvine, CA 92614, US
Chau, Mark
Irvine, CA 92614, US
Oba, Travis
Irvine, CA 92614, US
Yambao, August
Irvine, CA 92614, US
Campbell, Louis
Irvine, CA 92614, US
Huntley, Tammy
Irvine, CA 92614, US
Zeng, Qinggang
Irvine, CA 92614, US
Cristea, Carey
Irvine, CA 92614, US
Kalam, Faisal
Irvine, CA 92614, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.