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Brevet européen · EP4331541 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4331541
- Numéro de demande
- EP22795608
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2022
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A61F 5/44 (2006.01)A01K 1/015 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021076963 30.04.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/017974 17.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/230695 03.11.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
OTA, Yumiko
Kitakyushu-shi Fukuoka 807-1112, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.