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Brevet européen · EP4331552 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4331552
- Numéro de demande
- EP22881326
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2022
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61H 1/02 (2006.01)A61H 3/00 (2006.01)
- Priorité
- KR 20210134780 12.10.2021KR 20220092550 26.07.2022KR 20220129738 11.10.2022
- Demande PCT
- PCT/KR2022/015337 12.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/063699 20.04.2023
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
KIM, Sungcheol
Suwon-si Gyeonggi-do 16677, KR
BAE, Kuemjong
Suwon-si Gyeonggi-do 16677, KR
HAN, Jaeseung
Suwon-si Gyeonggi-do 16677, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.