SCHIFF
Brevet européen · EP4331709 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4331709
- Numéro de demande
- EP22832602
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2022
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 12 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B63B 17/00 (2006.01)B01D 53/56 (2006.01)B01D 53/94 (2006.01)B63H 21/32 (2006.01)B63H 21/38 (2006.01)F01N 3/08 (2006.01)F01N 3/20 (2006.01)F01N 3/24 (2006.01)F02M 21/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021108730 30.06.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/019316 28.04.2022
- Publication PCT
- WO2023/276442 05.01.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 12 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
Parties
Inventeur
YAMADA Daisuke
Yokohama-shi, Kanagawa 220-8401, JP
UNSEKI Takashi
Yokohama-shi, Kanagawa 220-8401, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.