KOPFSTÜTZE
Brevet européen · EP4331908 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4331908
- Numéro de demande
- EP23191498
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 2023
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B60N 2/02 (2006.01)B60N 2/809 (2018.01)B60N 2/865 (2018.01)
- Priorité
- DE 102022122310 02.09.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
Kotz, Maximilian
92286 Rieden, DE
Nuss, Ralph
92284 Poppenricht, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.