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Brevet européen · EP4331946 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4331946
- Numéro de demande
- EP22794346
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2022
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B60Q 3/283 (2017.01)B60Q 3/64 (2017.01)B62D 1/06 (2006.01)B62D 1/04 (2006.01)
- Priorité
- CN 202120933410 U 30.04.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2022/079718 08.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/227867 03.11.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
LIANG, Mingfei
Shanghai 201807, CN
XU, Linlin
Shanghai 201807, CN
ZHANG, Fenxia
Shanghai 201807, CN
SANG, Ruigang
Shanghai 201807, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.