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Brevet européen · EP4331950 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4331950
Numéro de demande
EP23169084
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2023
Publié
6 mars 2024
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B62D 15/02 (2006.01)
B60R 1/00 (2022.01)
Priorité
JP 2022116104 21.07.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

SUZUKI MOTOR CORPORATION

Suzuki Motor Corporation

300 Takatsuka-cho, Minami-ku, Hamamatsu-shi, Shizuoka 432-8611, JP

Inventeur

OHYAMA, Ryouhei

HAMAMATSU-SHI, 432-8611, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.