AUFHÄNGUNGSSATTEL

Brevet européen · EP4331961 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4331961
Numéro de demande
EP23194026
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2023
Publié
6 mars 2024
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
28 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B62J 1/04 (2006.01)
B62J 1/06 (2006.01)
Priorité
TW 111133214 01.09.2022
TW 111133215 01.09.2022
TW 112130647 15.08.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Glory Wheel Enterprie Co., Ltd., No. 756, Sec. 4, Zhongqing Rd., Liubao Vil., Daya Dist., Taichung City 42880, Taïwan → Glory Wheel Enterprise Co., Ltd., No. 756, Sec. 4, Zhongqing Rd., Liubao Vil., Daya Dist., Taichung City 42880, Taïwan

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  3. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

Glory Wheel Enterprise Co., Ltd.

No. 756, Sec. 4, Zhongqing Rd. Liubao Vil., Daya Dist., Taichung City 42880, TW

Inventeur

LEE, CHIEN-HAO

42880 Taichung City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.