SCHUBERZEUGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4331976 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4331976
- Numéro de demande
- EP23193383
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2023
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 7 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B64D 35/026 (2025.01)B64C 11/00 (2006.01)B64D 29/02 (2006.01)B64U 50/14 (2023.01)B64U 50/19 (2023.01)B64D 27/31 (2024.01)B64D 27/35 (2024.01)B64C 29/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022136596 30.08.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 25 juin 2025
Titulaire
- Titulaire
- HONDA MOTOR CO., LTD., 1-1 Minami-Aoyama 2-chome, Minato-ku, Tokyo 107-8556, Japon → HONDA MOTOR CO., LTD., 2-3, Toranomon 2-chome, Minato-ku, Tokyo 105-8404, Japon
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
ISHITSUKA, Yuji
Saitama, 351-0193, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.