MODULE AMELIORE DE BAIE AVIONIQUE
Brevet européen · EP4332002 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4332002
- Numéro de demande
- EP23194894
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2023
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 31 août 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B64D 43/00 (2006.01)B64F 5/10 (2017.01)B64D 13/00 (2006.01)H05K 7/20 (2006.01)B64D 13/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 2208799 01.09.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
ARMERO, Bernardo
31060 TOULOUSE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.