DISPERSION
Brevet européen · EP4332134 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4332134
- Numéro de demande
- EP22795533
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2022
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C08F 214/06 (2006.01)C08F 214/08 (2006.01)C08F 220/18 (2006.01)C08F 220/56 (2006.01)C09K 3/18 (2006.01)C09D 5/16 (2006.01)C09D 7/20 (2018.01)C09D 133/08 (2006.01)C09D 127/06 (2006.01)D06M 15/263 (2006.01)D06M 15/248 (2006.01)D06M 15/277 (2006.01)D06M 15/333 (2006.01)D06M 23/10 (2006.01)C08F 6/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021075207 27.04.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/016847 31.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/230617 03.11.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
KAWABE, Rumi
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
YAMAMOTO, Ikuo
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
MIYAHARA, Masahiro
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
NAKAMURA, Keisuke
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.