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Brevet européen · EP4332147 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4332147
Numéro de demande
EP22795623
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2022
Publié
6 mars 2024
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
17 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
C08G 63/672 (2006.01)
C08G 63/189 (2006.01)
C08G 63/199 (2006.01)
Priorité
JP 2021074049 26.04.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/018055 18.04.2022
Publication PCT
WO2022/230710 03.11.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Inventeur

MORISHITA, Takami

Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-0016, JP

NAGAI, Masayuki

Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-0016, JP

TOYOHARA, Makoto

Tokyo 100-8324, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.