WÄRMESCHRUMPFBARE POLYPROPYLENFOLIE

Brevet européen · EP4332153 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4332153
Numéro de demande
EP22935580
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2022
Publié
6 mars 2024
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
C08J 5/18 (2006.01)
C08L 23/12 (2006.01)
Priorité
JP 2022052155 28.03.2022
JP 2022083247 20.05.2022
Demande PCT
PCT/JP2022/030147 05.08.2022
Publication PCT
WO2023/188447 05.10.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

TOYOBO CO., LTD.

13-1, Umeda 1-chome Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP

Inventeur

YAMAZAKI, Atsuro

Inuyama-shi, Aichi 484-8508, JP

ISHIMARU, Shintaro

Inuyama-shi, Aichi 484-8508, JP

HARUTA, Masayuki

Inuyama-shi, Aichi 484-8508, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.