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Brevet européen · EP4332175 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4332175
Numéro de demande
EP22193670
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2022
Publié
6 mars 2024
Délivré
21 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
1 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C09B 67/22 (2006.01)
D06L 4/621 (2017.01)
D06L 4/664 (2017.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 2 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  3. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  4. 23 juin 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 23.06.2025

  5. 21 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

Parties

Inventeur

BACHUS, Herbert

72076 Tübingen, DE

FLATAU, Mike

72072 Tübingen, DE

REDLING, Erwin

79650 Schopfheim, DE

WERZ, Patrick

72108 Rottenburg, DE

WITZEL-WILHELM, Heike

72072 Tübingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.