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Brevet européen · EP4332201 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4332201
- Numéro de demande
- EP21939281
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2021
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C10L 3/00 (2006.01)F23K 5/00 (2006.01)F17D 3/10 (2006.01)F17D 3/12 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/017023 28.04.2021
- Publication PCT
- WO2022/230120 03.11.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
INAGAKI, Ryohei
Tokyo 100-8280, JP
IIZUKA, Hidehiro
Tokyo 100-8280, JP
KANI, Yuuko
Tokyo 100-8280, JP
SASAKI, Takashi
Tokyo 100-8280, JP
MIZUKAMI, Takaaki
Tokyo 100-8280, JP
ISHIDA, Naoyuki
Tokyo 100-8280, JP
FUJITA, Shinji
Tokyo 100-8280, JP
WATANABE, Ayumi
Tokyo 100-8280, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.