MACHINE DE TRAITEMENT D'UNE SURFACE DE BÉTON, MÉTHODE DE TRAITEMENT D'UNE SUCCESSION DE SURFACES DE BÉTON ET MÉTHODE DE FABRICATION D'UNE SURFACE DE BÉTON
Brevet européen · EP4332303 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4332303
- Numéro de demande
- EP22193046
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2022
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 21 mai 2025
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01C 19/40 (2006.01)E01C 19/42 (2006.01)E04F 21/24 (2006.01)E04G 21/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Inventeur
PIERARD, Baudouin
6860 Léglise, BE
ROBINET, Philippe
6831 Bouillon, BE
DUHAUTPAS, Serge
9089 Ettelbruck, LU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.