BINDEMASCHINE

Brevet européen · EP4332325 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4332325
Numéro de demande
EP23193765
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2023
Publié
6 mars 2024
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
E04G 21/12 (2006.01)
Priorité
JP 2022139999 02.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

MAX CO., LTD.

Max Co., Ltd.

6-6 Nihonbashi Hakozaki-cho, Chuo-ku Tokyo 103-8502, JP

Inventeur

MORIJIRI, Takeshi

Tokyo 103-8502, JP

ITAGAKI, Osamu

Tokyo 103-8502, JP

SUGIHARA, Shinpei

Tokyo 103-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.