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Brevet européen · EP4332336 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4332336
- Numéro de demande
- EP23188691
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2023
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 25 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- E05F 15/668 (2015.01)
- Priorité
- DE 102022122154 01.09.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 8 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 25 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
Parties
Inventeur
Dietz, Christian
51688 Wipperfürth, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.