DICHTUNG FÜR EINE TÜR ODER EIN FENSTER MIT EINER BEIM SCHLIESSEN DER TÜR ODER DES FENSTERS AUTOMATISCH ABSENKBAREN DICHTUNGSLEISTE

Brevet européen · EP4332341 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4332341
Numéro de demande
EP22192810
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2022
Publié
6 mars 2024
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
E06B 7/20 (2006.01)
E06B 7/215 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 28 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

  3. 21 janv. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Athmer OHG, Sophienhammer, 59757 Arnsberg, Allemagne → Athmer oHG, Sophienhammer, 59757 Arnsberg, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

  4. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

Athmer oHG

Sophienhammer, 59757 Arnsberg, DE

Inventeur

Ludwig, Maico

24635 Rickling, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.