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Brevet européen · EP4332369 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4332369
- Numéro de demande
- EP21939186
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2021
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- F02N 15/02 (2006.01)F02P 1/08 (2006.01)F02P 5/15 (2006.01)F02B 63/02 (2006.01)F02D 41/02 (2006.01)F02D 41/06 (2006.01)F02M 7/18 (2006.01)F02M 9/06 (2006.01)F02N 3/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/016648 26.04.2021
- Publication PCT
- WO2022/230023 03.11.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
TANABE, Akira
Ohme-shi, Tokyo 198-8760, JP
SAITO, Tamotsu
Ohme-shi, Tokyo 198-8760, JP
IMAI, Ryosuke
Ohme-shi, Tokyo 198-8760, JP
KAJIYAMA, Ryosuke
Yokosuka-shi, Kanagawa 237-0061, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.