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Brevet européen · EP4332410 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4332410
Numéro de demande
EP22795785
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2022
Publié
6 mars 2024
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
25 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F16G 1/28 (2006.01)
Priorité
JP 2021077942 30.04.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/018881 26.04.2022
Publication PCT
WO2022/230872 03.11.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

Bando Chemical Industries, Ltd.

6-6 Minatojima Minamimachi 4-chome Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 650-0047, JP

Inventeur

FUJIWARA, Katsuyoshi

Kobe-shi, Hyogo 650-0047, JP

SEKIGUCHI, Yuji

Kobe-shi, Hyogo 650-0047, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.