KOLBENRING
Brevet européen · EP4332414 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4332414
- Numéro de demande
- EP22928886
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2022
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16J 9/20 (2006.01)F02F 5/00 (2006.01)F16J 9/00 (2006.01)F16J 9/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022030031 28.02.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2022/042599 16.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/162369 31.08.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
MINEMURA, Satoshi
Tokyo 100-0005, JP
KOSAKA, Kenichiro
Tokyo 100-0005, JP
ABE, Yushi
Tokyo 100-0005, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.