KÄLTEGERÄT

Brevet européen · EP4332476 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4332476
Numéro de demande
EP23185319
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2023
Publié
6 mars 2024
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
12 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F25D 23/00 (2006.01)
F25B 39/04 (2006.01)
F25D 17/06 (2006.01)
Priorité
DE 102022208905 29.08.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

BSH Hausgeräte GmbH

Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, DE

Inventeur

Stahl, Robert

89542 Herbrechtingen, DE

Vogel, Michael

87437 Kempten, DE

Ruppert, Alexander

89250 Senden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.