LASTTRAGENDE STRUKTUR
Brevet européen · EP4332496 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4332496
- Numéro de demande
- EP24152835
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2018
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01B 21/04 (2006.01)G01B 5/008 (2006.01)G01B 7/008 (2006.01)G01B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 17275052 19.04.2017
- Divisionnaire de
- EP18717110
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 03.08.2026
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
DERRICK, Hugo George
New Mills Wotton-under-Edge, Gloucestershire GL12 8JR, GB
HUNTER, Stephen Paul
New Mills Wotton-under-Edge, Gloucestershire GL12 8JR, GB
LARKHAM, David Andrew
New Mills Wotton-under-Edge, Gloucestershire GL12 8JR, GB
McMURTRY, David Roberts
New Mills Wotton-under-Edge, Gloucestershire GL12 8JR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.