ZÄHLWAAGE
Brevet européen · EP4332523 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4332523
- Numéro de demande
- EP23192368
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2023
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G01G 19/42 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022136776 30.08.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
- 8 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
OSAWA, Toshihiko
Kitamoto-shi, Saitama 364-8585, JP
SUGA, Kazutaka
Kitamoto-shi, Saitama 364-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.