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Brevet européen · EP4332561 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4332561
Numéro de demande
EP23193183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2023
Publié
6 mars 2024
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
23 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G01N 27/327 (2006.01)
H01R 13/26 (2006.01)
G01N 33/487 (2006.01)
A61B 5/145 (2006.01)
Priorité
JP 2022140320 02.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Titulaire

ARKRAY, Inc.

57, Nishiaketa-cho Higashikujo Minami-ku, Kyoto-shi, Kyoto 601-8045, JP

Inventeur

GO, Gai

Kyoto-shi, Kyoto, 602-0008, JP

MURAKAMI, Atsushi

Kyoto-shi, Kyoto, 602-0008, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.