LICHTSTEUERFILM
Brevet européen · EP4332685 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4332685
- Numéro de demande
- EP23189978
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2023
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Délivrance révoquée par l’OEB
- Classes CIB
- G03H 1/22 (2006.01)G03H 1/02 (2006.01)B29D 11/00 (2006.01)G02B 5/26 (2006.01)G02B 27/01 (2006.01)G02B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 202212903 05.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Révocation délivrance par OEB
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
SMEETON, Timothy
Milton Keynes, MK1 1PT, GB
XIA, Yiren
Milton Keynes, MK1 1PT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.