COMPOSANT HORLOGER INCRUSTÉ ET SON PROCÉDÉ DE FABRICATION
Brevet européen · EP4332688 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4332688
- Numéro de demande
- EP23180216
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2023
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G04B 19/12 (2006.01)B22D 23/00 (2006.01)B22F 3/00 (2021.01)C23C 4/00 (2016.01)G04B 19/18 (2006.01)G04B 37/22 (2006.01)G04B 45/00 (2006.01)G04B 19/10 (2006.01)B22F 10/25 (2021.01)B22F 7/06 (2006.01)B33Y 10/00 (2015.01)C04B 41/00 (2006.01)C04B 41/51 (2006.01)C04B 41/88 (2006.01)C23C 24/08 (2006.01)C23C 28/02 (2006.01)C23C 28/00 (2006.01)B22F 10/66 (2021.01)B33Y 80/00 (2015.01)
- Priorité
- FR 2208820 02.09.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 21 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 21.04.2026
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
ION PUIU, Alberto
87100 Limoges, FR
ROSSIGNOL, Fabrice
87700 Saint Priest sous Aixe, FR
DE LOS COBOS, Olivia
90500 Beaucourt, FR
NETUSCHILL, Alexandre
2414 Le Cerneux-Péquignot
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.