DRUCKREGELUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4332717 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4332717
Numéro de demande
EP23192961
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2023
Publié
6 mars 2024
Délivré
28 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
22 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G05D 16/20 (2006.01)
Priorité
DE 102022209115 02.09.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2026

  2. 28 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

Parties

Titulaire

thyssenkrupp Marine Systems GmbH

Werftstraße 112-114, 24143 Kiel, DE

thyssenkrupp AG

ThyssenKrupp Allee 1, 45143 Essen, DE

Inventeur

Krummrich, Stefan

24634 Padenstedt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.