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Brevet européen · EP4332809 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4332809
- Numéro de demande
- EP22306293
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2022
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G06F 21/60 (2013.01)G06F 11/08 (2006.01)G06F 21/64 (2013.01)G06F 13/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Inventeur
Leconte, Loic
31023 Toulouse, FR
Fullerton, Mark Norman
31023 Toulouse, FR
Blazy-Winning, Mathieu
31023 Toulouse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.