ELEKTRONISCHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP4332917 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4332917
Numéro de demande
EP22913498
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2022
Publié
6 mars 2024
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
8 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G06V 40/13 (2022.01)
G02B 6/00 (2006.01)
Priorité
CN 202111641045 29.12.2021
Demande PCT
PCT/CN2022/118134 09.09.2022
Publication PCT
WO2023/124228 06.07.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Inventeur

CAI, Peizhi

Shenzhen, Guangdong 518040, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.