DRUCKREGELVENTIL

Brevet européen · EP4333167 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4333167
Numéro de demande
EP22795167
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 janv. 2022
Publié
6 mars 2024
Délivré
24 déc. 2025
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 50/15 (2021.01)
H01M 50/317 (2021.01)
H01M 50/325 (2021.01)
Priorité
JP 2021075908 28.04.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/000254 06.01.2022
Publication PCT
WO2022/230244 03.11.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

NOK CORPORATION

NOK Corporation

1-12-15, Shiba Daimon, Minato-ku, Tokyo 105-8585, JP

Inventeur

SAKUMA, Katsuyoshi

Kita Ibaraki-shi, Ibaraki 319-1535, JP

SHINCHI, Yusei

Aso-shi, Kumamoto 869-2231, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.