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Brevet européen · EP4333216 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4333216
- Numéro de demande
- EP23186205
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2023
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 22 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H01R 12/59 (2011.01)H01R 12/65 (2011.01)H01R 12/70 (2011.01)H01R 12/77 (2011.01)
- Priorité
- JP 2022139302 01.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
- 22 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
HASHIGUCHI, Osamu
Tokyo, 150-0043, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.