KABELKARUSSELL FÜR EIN ELEKTRISCHES SCHWERLASTKABEL ODER EINE VERSORGUNGSLEITUNG

Brevet européen · EP4333224 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4333224
Numéro de demande
EP23218417
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2022
Publié
6 mars 2024
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
6 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B65H 49/28 (2006.01)
B65H 49/32 (2006.01)
B65H 75/24 (2006.01)
F16L 1/20 (2006.01)
H02G 1/10 (2006.01)
Priorité
NL 2027729 09.03.2021
Divisionnaire de
EP22710760
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Mammoet Holding B.V.

Van Deventerlaan 30-40, 3528 AE Utrecht, NL

Inventeur

HELMENS, Wessel

3528 AE Utrecht, NL

VAN WEES, Johannes Marinus Adrianus

3528 AE Utrecht, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.