STEUERUNG DER FREQUENZ ODER PHASE EINES TRÄGERSIGNALS AUF DER GRUNDLAGE VON STANDORTINFORMATIONEN
Brevet européen · EP4333286 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4333286
- Numéro de demande
- EP23161434
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2023
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02M 1/00 (2006.01)H02M 1/44 (2007.01)H02S 50/00 (2014.01)H02J 3/38 (2026.01)
- Priorité
- JP 2022138784 31.08.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 7 oct. 2026
Titulaire
- Titulaire
- KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA, 1-1, Shibaura 1-chome, Minato-ku, Tokyo 105-0023, Japon, Toshiba Energy Systems & Solutions Corporation, 72-34, Horikawa-cho, Saiwai-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa, Japon → KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA, 72-34, Horikawa-cho, Saiwai-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa, Japon
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
OKUNI, Hidenori
Tokyo 105-0023, JP
SAKAMOTO, Takafumi
Tokyo 105-0023, JP
NISHIKAWA, Masaki
Tokyo 105-0023, JP
AKITA, Koji
Tokyo 105-0023, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.