SPUTTERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4333564 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4333564
- Numéro de demande
- EP22795770
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2022
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H05H 1/46 (2006.01)C23C 14/34 (2006.01)C23C 14/35 (2006.01)H01J 37/34 (2006.01)H01J 37/32 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021077125 30.04.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/018834 26.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/230857 03.11.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
EBE, Akinori
Yasu-shi, Shiga 520-2323, JP
KONDO, Yusuke
Izumi-shi, Osaka 594-1157, JP
KAKEHI, Yoshiharu
Izumi-shi, Osaka 594-1157, JP
SATOH, Kazuo
Izumi-shi, Osaka 594-1157, JP
IKUHARA, Shiro
Ritto-shi, Shiga 520-3045, JP
IWASAKI, Shinichi
Ritto-shi, Shiga 520-3045, JP
OGAWA, Soichi
Kobe-shi, Hyogo 655-0049, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.