SYSTEM ZUR KONTINUIERLICHEN BINDEMITTELFLÜSSIGKEITSAGGLOMERATION
Brevet européen · EP4333632 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4333632
- Numéro de demande
- EP22728119
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2022
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 18 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A23B 2/95 (2025.01)A23C 1/05 (2006.01)A23C 9/16 (2006.01)A23G 1/56 (2006.01)A23L 2/39 (2006.01)A23P 10/47 (2016.01)B01D 1/14 (2006.01)B01D 1/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 21172885 07.05.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/062184 05.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/234033 10.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.