KONFEKTPRODUKT

Brevet européen · EP4333634 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4333634
Numéro de demande
EP22726513
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2022
Publié
13 mars 2024
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
3 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A23G 3/36 (2006.01)
A23L 5/41 (2016.01)
A23G 1/32 (2006.01)
Priorité
IT 202100011609 06.05.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/054094 04.05.2022
Publication PCT
WO2022/234464 10.11.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  3. 28 août 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.08.2025

  4. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Titulaire

Perfetti Van Melle S.p.A.

Via XXV Aprile, 7, 20045 Lainate (MI), IT

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

HOEKSEMA, René

6136 KT Sittard, NL

LIZANO IGLESIAS, Joaquin Antonio

6136 KT Sittard, NL

MARANGOZ, Güven

6136 KT Sittard, NL

BROUNS, Gladys

6136 KT Sittard, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.