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Brevet européen · EP4333686 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4333686
Numéro de demande
EP22799344
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2022
Publié
13 mars 2024
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
1 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61B 3/113 (2006.01)
Priorité
US 202163183388 P 03.05.2021
Demande PCT
PCT/US2022/027201 02.05.2022
Publication PCT
WO2022/235534 10.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Inventeur

BEN-AMI, Edmund

6802438 Tel Aviv, IL

BREAKSTONE, Micha Yochanan

4372611 Ra'anana, IL

BAR-OR, Rotem Zvi

4372611 Ra'anana, IL

ANISIMOV, Vladimir

4372611 Ra'anana, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.