SYSTEM ZUR MEDIZINISCHEN BILDGEBUNG
Brevet européen · EP4333700 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4333700
- Numéro de demande
- EP22724766
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2022
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A61B 5/055 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/0205 (2006.01)A61B 5/11 (2006.01)A61B 6/04 (2006.01)A61G 7/00 (2006.01)A61B 5/16 (2006.01)A61B 6/03 (2006.01)A61N 5/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 21172081 04.05.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/060791 24.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/233611 10.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 18 mai 2026
Titulaire
- Titulaire
- Koninklijke Philips Electronics N.V., High Tech Campus 5, 5656 AE Eindhoven, Pays-Bas → Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Inventeur
LEUSSLER, Christoph Günther
5656 AG Eindhoven, NL
NORDHOFF, Tanja
5656 AG Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.