TRAGBARES ELEKTROMECHANISCHES CHIRURGISCHES SYSTEM

Brevet européen · EP4333725 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4333725
Numéro de demande
EP22721863
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2022
Publié
13 mars 2024
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61B 17/072 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
US 202117246828 03.05.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/053862 26.04.2022
Publication PCT
WO2022/234393 10.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Covidien LP

15 Hampshire Street, Mansfield, MA 02048, US

Inventeur

EVANS, Christopher K.

North Haven, Connecticut 06473, US

KNAPP, Robert H.

North Haven, Connecticut 06473, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.