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Brevet européen · EP4333752 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4333752
Numéro de demande
EP23701003
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2023
Publié
13 mars 2024
Délivré
25 déc. 2024
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 18/14 (2006.01)
Priorité
DE 102022100924 17.01.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/050842 16.01.2023
Publication PCT
WO2023/135288 20.07.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 5 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  3. 25 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

Parties

Titulaire

Aesculap AG

Am Aesculap-Platz, 78532 Tuttlingen, DE

Inventeur

HAFNER, Nikolaus

78532 Tuttlingen, DE

BAUER, Markus

72184 Eutingen-Rohrdorf, DE

GIORDANO, Nicola

78056 Villingen-Schwenningen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.