ABGABEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4333770 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4333770
- Numéro de demande
- EP22728269
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2022
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61F 2/24 (2006.01)A61M 25/01 (2006.01)A61F 2/95 (2013.01)A61M 25/06 (2006.01)A61M 25/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202163184403 P 05.05.2021US 202163184427 P 05.05.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/054099 04.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/234468 10.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
SHIMEL, Guy
6941514 Tel Aviv-Jaffa, IL
AGIAN, Nadav
4030067 Kfar Yona, IL
BAROR, Eyal
7314000 Bet Nehemia, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.