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Brevet européen · EP4333779 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4333779
- Numéro de demande
- EP22728131
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2022
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A61F 5/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021204656 07.05.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/062212 05.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/234046 10.11.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Inventeur
BAUERFEIND, Hans B.
07937 Zeulenroda-Triebes, DE
STIER, Gerald
07937 Zeulenroda-Triebes, DE
HEBENSTREIT, Sandro
07937 Zeulenroda-Triebes, DE
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