INFUSIONSFILTER, UND INFUSIONSSET MIT INFUSIONSFILTER

Brevet européen · EP4333934 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4333934
Numéro de demande
EP22722853
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2022
Publié
13 mars 2024
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61M 5/165 (2006.01)
A61M 5/38 (2006.01)
Priorité
DE 102021111888 06.05.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/061519 29.04.2022
Publication PCT
WO2022/233731 10.11.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 2 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.02.2026

  3. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

B. Braun Melsungen AG

Carl-Braun-Straße 1, 34212 Melsungen, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

ZERBES, Michael

34590 Wabern, DE

FREITAG, Claudia

34281 Gudensberg, DE

KATERKAMP, Andreas

34212 Melsungen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.