FILTERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4334013 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4334013
Numéro de demande
EP22733342
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2022
Publié
13 mars 2024
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B01D 29/23 (2006.01)
B01D 29/68 (2006.01)
Priorité
DE 102021004351 24.08.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/065381 07.06.2022
Publication PCT
WO2023/025425 02.03.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Inventeur

LINGEN, Hans-Jürgen

41069 Mönchengladbach, DE

KLEIN, Raphael

57250 Netphen, DE

HRIN, Sebastian

50189 Elsdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.