FILTERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4334013 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4334013
- Numéro de demande
- EP22733342
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2022
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B01D 29/23 (2006.01)B01D 29/68 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021004351 24.08.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/065381 07.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/025425 02.03.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
LINGEN, Hans-Jürgen
41069 Mönchengladbach, DE
KLEIN, Raphael
57250 Netphen, DE
HRIN, Sebastian
50189 Elsdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.