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Brevet européen · EP4334051 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4334051
- Numéro de demande
- EP22727924
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2022
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B22D 11/118 (2006.01)B22D 11/119 (2006.01)B22D 41/08 (2006.01)B22D 41/00 (2006.01)B22D 43/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 21172786 07.05.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/062319 06.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/234109 10.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
RICHAUD, Johan
84460 Cheval Blanc, FR
KREIERHOFF, Martin
46354 Südlohn, DE
ROGLER, John
Ancaster, ON L9G 2A6, CA
CHAKRABORTY, Abhishek
Cheonan-si Chungcheongnam-do 31156, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.