PRODUKTIONSANLAGE
Brevet européen · EP4334102 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4334102
- Numéro de demande
- EP21726356
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2021
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B29C 33/34 (2006.01)B29C 41/14 (2006.01)B29C 41/34 (2006.01)G05B 19/418 (2006.01)B29D 99/00 (2010.01)B29L 31/48 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2021/062181 07.05.2021
- Publication PCT
- WO2022/233433 10.11.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Titulaire
Schröder, Holger
27432 Bremervörde-Bevern, DE
Inventeur
Schröder, Holger
27432 Bremervörde-Bevern, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.