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Brevet européen · EP4334167 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4334167
- Numéro de demande
- EP22719922
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2022
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 4 juin 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60M 1/12 (2006.01)B60M 1/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021206407 22.06.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/058657 31.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/268374 29.12.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 10 sept. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Siemens Mobility GmbH, Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, Allemagne → Siemens Mobility GmbH, Krauss-Maffei-Straße 2, 80997 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Titulaire
Siemens Mobility GmbH
80997 München, DE
Inventeur
HAHN, Gunter
91353 Hausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.